Institut L’Arche de Noé

Conditions Générales de Vente

1. Introduction



Bienvenue sur www.institutarchedenoe.fr, exploité par Institut Arche de Noé (ci-après dénommé "nous", "notre" ou "nos"). Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées "CGV") régissent votre utilisation de notre site web www.institutarchedenoe.fr et l’Adhésion à un abonnement annuel et de produits associés (ci-après dénommés les "Produits") via notre Site. En utilisant notre Site et en passant une commande, vous acceptez d'être lié par ces CGV.




2. Commandes et Contrats



2.1. Passer une Commande : Lorsque vous passez une commande sur notre Site, vous acceptez de nous fournir des informations précises et complètes concernant votre commande. Une fois votre commande passée, vous recevrez une confirmation de commande par e-mail, confirmant la réception de votre commande.




2.2. Contrat : Un contrat d'achat n'est conclu qu'une fois que nous avons accepté votre commande et que vous avez reçu une confirmation de commande. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande à notre seule discrétion.




3. Prix et Paiement



3.1. Prix : Les prix des Produits sont indiqués sur notre Site et peuvent être modifiés à tout moment. Les prix au moment de la passation de la commande sont les prix applicables à cette commande.




3.2. Paiement : Les paiements peuvent être effectués par les moyens de paiement indiqués sur notre Site. Vous acceptez de payer le montant total de votre commande, y compris les frais de livraison, le cas échéant.




4. Livraison



4.1. Frais de Livraison : Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande. Nous nous engageons à expédier les Produits dans les délais indiqués sur le Site.




4.2. Risque de Perte : Le risque de perte ou de dommage des Produits vous est transféré au moment de la livraison.




5. Retours et Remboursements



5.1. Retours : Vous avez le droit de retourner les Produits dans les conditions et délais indiqués sur notre politique de retour, disponible sur notre Site.




5.2. Remboursements : Les remboursements seront effectués conformément à notre politique de retour. Les frais de retour sont à votre charge, sauf si les Produits sont défectueux.




6. Propriété Intellectuelle



6.1. Droits d'Auteur : Tous les contenus présents sur notre Site, y compris les images, le texte et les logos, sont protégés par les lois sur le droit d'auteur. Vous n'êtes pas autorisé à reproduire, distribuer ou utiliser ces contenus sans notre autorisation écrite.




7. Confidentialité et Données Personnelles



Nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre Site.




8. Loi Applicable et Juridiction



Les présentes CGV sont régies par [Loi Applicable]. Tout litige découlant de ces CGV sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de [Juridiction compétente].




9. Contact



Pour toute question ou demande d'assistance, veuillez nous contacter à contact@institutarchedenoe.fr ou au 09 72 50 35 73.

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