Institut Arche de Noé

Politique de Confidentialité

Dernière mise à jour : [date à insérer]

1. Introduction

La présente politique de confidentialité décrit la manière dont [Nom de l’Association], association régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège social est situé à [adresse complète], collecte, utilise et protège les données personnelles des utilisateurs de son site [URL du site] (ci-après « le Site »).

[Nom de l’Association] s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

2. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est :
[Nom du/de la président(e) ou du/de la délégué(e) à la protection des données (DPO)]
???? Adresse : [adresse du siège social]
???? Contact : [adresse e-mail dédiée à la protection des données]
☎ Téléphone : [numéro de contact]

3. Données collectées

Nous collectons uniquement les données strictement nécessaires à la gestion de nos activités pédagogiques et associatives.

Données susceptibles d’être collectées :

Données d’identité : nom, prénom, date de naissance ;
Coordonnées : adresse postale, e-mail, téléphone ;
Données de connexion (adresse IP, identifiants de compte) ;
Informations liées à l’inscription et à la participation aux activités (cours suivis, paiements de cotisations, échanges pédagogiques) ;
Données de navigation à des fins statistiques (cookies, mesures d’audience).

4. Finalités du traitement

Les données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes :

Gestion des inscriptions, adhésions et participations aux cours ;
Communication d’informations sur les activités de l’association ;
Accès à l’espace membre et aux ressources pédagogiques en ligne ;
Gestion administrative et comptable de l’association ;
Amélioration du Site et de l’expérience utilisateur.

Aucune donnée n’est utilisée à des fins commerciales ou transmises à des tiers sans consentement explicite.

5. Base légale du traitement

Le traitement repose sur :

Le consentement de l’utilisateur (inscription volontaire, newsletter, cookies) ;
L’exécution d’un contrat (gestion des cours, adhésions) ;
L’obligation légale (comptabilité, facturation, assurances).

6. Destinataires des données

Les données sont destinées exclusivement à [Nom de l’Association] et, si nécessaire, à ses partenaires ou prestataires techniques (hébergeur du site, plateforme d’apprentissage en ligne, outils de paiement).

Ces prestataires s’engagent à respecter la confidentialité et la sécurité des données.

7. Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées :

Pendant la durée de l’adhésion ou de la formation,
Puis archivées pendant 3 ans maximum après la dernière activité,
Les données de facturation sont conservées 10 ans conformément aux obligations comptables.

8. Sécurité des données

[Nom de l’Association] met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour protéger les données contre tout accès non autorisé, perte, altération ou destruction (accès sécurisé, mots de passe, sauvegardes, hébergement en France ou dans l’UE…).

9. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

Droit d’accès à vos données ;
Droit de rectification ou de suppression ;
Droit d’opposition et de limitation du traitement ;
Droit à la portabilité de vos données ;
Droit de retirer votre consentement à tout moment.

Pour exercer vos droits, contactez-nous à :
???? [adresse e-mail RGPD]

Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr) si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.

10. Cookies

Le Site peut utiliser des cookies pour :

Mesurer la fréquentation et les performances du site (Google Analytics ou équivalent) ;
Faciliter la navigation ou la connexion à l’espace membre.

Lors de votre première visite, un bandeau d’information vous permet d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels.

Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences dans les paramètres de votre navigateur.

11. Hébergement des données

Les données sont hébergées par :
[Nom et coordonnées de l’hébergeur],
situé en [pays – idéalement en France ou dans l’Union européenne], garantissant la conformité avec le RGPD.

12. Modifications de la politique de confidentialité

[Nom de l’Association] se réserve le droit de modifier la présente politique à tout moment.
La version la plus récente est toujours disponible sur le Site avec mention de la date de mise à jour.

13. Contact

Pour toute question concernant la présente politique de confidentialité, vous pouvez nous contacter à :
???? [adresse e-mail]
???? [numéro de téléphone]